Conseil Municipal du 28/01/09

Le Conseil Municipal de Nueil Les Aubiers se réunira la mercredi 28 janvier 2009, à la salle du Bourgneuf, à 20 H 30.
Dans l'ordre du jour, 4 points méritent une attention particulière :

- Le Débat d'Orientations Budgétaires
- La TLE pour la nouvelle Béthanie
- Le bail commerciale pour le commerce alimentaire Place J. D'ARC
- L'achat de deux oeuvres de J. M. BOURASSEAU


I - Le Débat d'Orientations Budgétaires est un temps fort dans la vie municipale. Il permet à la municipalité de dévoiler ses projets pour l'année à venir, et de présenter  les grandes lignes de sa gestion budgétaire.

II - La Taxe Locale d'Equipement TLE va s'appliquer à la construction de la nouvelle Béthanie. L'application de cette taxe entraîne l'application de autres taxes départementales. Ce qui va entraîner un sur-coût d'environ 110 000 €. La municipalité se débat avec cette affaire depuis des mois, et n'a pas trouver de solutions. Il faut préciser que c'est cette majorité qui a institué cette nouvelle taxe dans les années 2003/2004.

III- Depuis près 6 mois les exploitants du commerce alimentaire de la Place J. D'ARC, avait alerté la municipalité sur la progressivité programmée de leur loyer qui est aujourd'hui de 750 €/mois HT et devait passer à 1 000 € en passant par un palier à 850 €. Malgré diverses relances la municipalité n'avait toujours pas répondu. Il a fallu une intervention en Conseil Municipal en Octobre dernier pour faire avancer les choses. Dans un premier temps la tendance était plutôt de ne rien changer. Et puis en décembre, avec la question de l'ouverture du dimanche du supermarché, la position de la municipalité a évolué. Tout d'abord l'ouverture du dimanche est devenue une chose à proscrire, et puis le loyer du commerce de proximité a été jugé suffisant, et il n'y aura donc pas d'augmentation.
Moralité de l'histoire il suffit d'être patient !

IV- La municipalité propose au Conseil Municipal, l'achat de deux oeuvres monumentales métalliques, à l'artiste Jean Marc Bourasseau. Il s'agit de l'ours qui est près des étangs du Lineau, et de la Licorne face à la Poste. Cet achat représente la somme de 19 500 €.